Informations légales, confidentialité et cookies
Dernière mise à jour : 25/08/2026
1. Éditeur du site
Le présent site internet, accessible à l'adresse :
https://aspsconsulting.blogspot.com/
est édité par :
ASPS CONSULTING
Statut juridique : En cours
Nom du responsable : Jean-Michel Huit
Adresse : En cours
E-mail : aspsuk2030@gmail.com
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est :
HUIT JEAN-MICHEL
Il peut être contacté à l'adresse électronique indiquée ci-dessus.
3. Hébergement
Le site est hébergé sur la plateforme Blogger, service fourni par Google.
Google Ireland Limited
Gordon House
Barrow Street
Dublin 4
Ireland
Blogger est un service de Google LLC / Google Ireland Limited selon les services et traitements concernés.
4. Objet du site
ASPS CONSULTING publie des articles et informations à caractère professionnel, notamment dans les domaines du conseil, de la qualité, de la conformité, de l'audit, des normes et des systèmes de management.
Les contenus publiés sur ce site ont une vocation exclusivement informative et générale.
Ils ne constituent pas, à eux seuls, une consultation juridique, réglementaire, technique ou professionnelle personnalisée et ne sauraient se substituer à une analyse spécifique de la situation d'une entreprise ou d'un professionnel.
ASPS CONSULTING s'efforce de fournir des informations exactes et actualisées, mais ne garantit pas que les informations publiées soient exhaustives, exemptes d'erreurs ou constamment à jour.
Les informations peuvent être modifiées ou retirées à tout moment sans préavis.
5. Propriété intellectuelle
Sauf indication contraire, les articles, textes, illustrations, graphiques, logos et autres contenus publiés sur ce site sont la propriété d'ASPS CONSULTING ou sont utilisés avec les autorisations nécessaires.
Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, distribution ou réutilisation, totale ou partielle, des contenus du site sans autorisation préalable est interdite lorsque celle-ci est requise par la législation applicable sauf lorsque les mentions contraires sont portées sur le document.
Les droits relatifs aux contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs auteurs ou titulaires respectifs.
6. Liens vers des sites tiers
Le site peut contenir des liens vers des sites internet ou ressources externes exploités par des tiers.
ASPS CONSULTING n'exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques en matière de protection des données.
La présence d'un lien ne constitue pas nécessairement une recommandation ou une approbation du contenu du site concerné.
7. Données personnelles et confidentialité
ASPS CONSULTING respecte la vie privée des visiteurs et traite les données personnelles conformément aux législations applicables, notamment, selon les circonstances, au UK GDPR, au Data Protection Act 2018, au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la législation française applicable en matière de protection des données.
Le site ne comporte pas de formulaire de contact et ne propose pas de service d'inscription à une newsletter.
Les visiteurs peuvent néanmoins contacter ASPS CONSULTING volontairement par courrier électronique.
Lorsque vous envoyez un e-mail, ASPS CONSULTING peut traiter les informations que vous choisissez de communiquer, telles que votre nom, votre adresse e-mail et le contenu de votre message.
Ces informations sont utilisées uniquement lorsque cela est nécessaire pour :
répondre à votre demande ;
assurer le suivi d'un échange professionnel ;
gérer une éventuelle relation professionnelle ;
satisfaire aux obligations légales applicables.
Les données personnelles ne sont ni vendues ni louées à des tiers.
Elles peuvent être traitées par les prestataires techniques nécessaires au fonctionnement de la messagerie électronique et du site.
Les données sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées, sous réserve des obligations légales ou des besoins légitimes de conservation.
8. Vos droits concernant vos données personnelles
Selon la législation applicable, vous pouvez notamment disposer du droit :
d'obtenir l'accès à vos données personnelles ;
de demander la rectification de données inexactes ;
de demander leur effacement dans les conditions prévues par la loi ;
de demander la limitation de certains traitements ;
de vous opposer à certains traitements ;
de demander la portabilité de vos données lorsque ce droit est applicable ;
de retirer votre consentement lorsqu'un traitement repose sur celui-ci.
Pour exercer vos droits ou poser une question concernant la protection de vos données, vous pouvez contacter :
aspsuk2030@gmail.com
Au Royaume-Uni, vous pouvez également contacter l'Information Commissioner's Office (ICO).
Lorsque la législation européenne ou française est applicable, vous pouvez contacter l'autorité de protection des données compétente dans votre pays.
9. Cookies et technologies similaires
Le site est hébergé sur la plateforme Blogger de Google. Le fonctionnement de Blogger et certains services associés peuvent nécessiter l'utilisation de cookies ou de technologies similaires.
Ces technologies peuvent notamment être utilisées pour assurer le fonctionnement, la sécurité et certaines fonctionnalités du site.
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10. Services de Google
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Pour plus d'informations, les visiteurs peuvent consulter les politiques de confidentialité et de cookies de Google.
11. Transferts internationaux de données
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Lorsque la législation applicable l'exige, des garanties appropriées sont mises en place pour encadrer ces transferts.
12. Responsabilité
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13. Droit applicable
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Les dispositions légales impératives applicables dans le pays du visiteur peuvent également s'appliquer lorsque les conditions prévues par la législation concernée sont réunies.
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14. Contact
Pour toute question concernant le site, son contenu, la confidentialité ou les données personnelles, vous pouvez contacter ASPS CONSULTING à l'adresse suivante :
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